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Conditions de Service – Novara Electro
Dernière mise à jour : 10 juin 2026
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6. Livraison et retours
Les modalités relatives aux livraisons, retours et remboursements sont détaillées dans nos politiques dédiées. En passant commande, vous acceptez ces politiques.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site, y compris les textes, images, logos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est interdite.
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9. Liens vers des sites tiers
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10. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à l'accès d'un utilisateur au site en cas de violation des présentes Conditions de Service.
11. Modifications des conditions
Novara Electro peut modifier les présentes Conditions de Service à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.
12. Droit applicable
Les présentes Conditions de Service sont régies par les lois applicables au Royaume-Uni, sous réserve des droits impératifs dont bénéficient les consommateurs dans leur pays de résidence.
13. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions de Service, vous pouvez nous contacter à :
Novara Electro
Site web : novaraelectro.com
E-mail : info@novaraelectro.com